Mise à jour : Mars 2024

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1. INFORMATIONS D’IDENTIFICATION

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La société GAÏA ECO SYSTEMS, désignée ci-après «GAÏA ECO SYSTEMS» est une SAS au capital de 10 000 euros. Son siège social est situé au 14 C, chemin de la Salette 69440 MORNANT. L’entreprise est enregistrée au RCS de Lyon sous le n° 909 239 303 00011, code APE 7490B, n° TVA FR 30 909239303.

L’entreprise est joignable par téléphone au : 06 51 66 49 71 ou par mail à contactclients@gaiaecosystems.fr

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

www.gaiaecosystems.fr est une œuvre de l’esprit. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société GAÏA ECO SYSTEMS. Les logos, images, visuels, textes, vidéos et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs qui peut être le cas échéant GAÏA ECO SYSTEMS.
Toute modification ou dégradation de son contenu est également proscrite sous peine d’une sanction du fait d’un délit de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

3. DROITS D’AUTEURS

Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de GAÏA ECO SYSTEMS. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de GAÏA ECO SYSTEMS.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des trois conditions suivantes :

. La gratuité de la diffusion
. Le respect de l’intégralité des documents reproduits, sans modification ni altération d’aucune sorte
. La citation claire et lisible de la source, l’adresse du site web doit figurer dans la référence.

Directeur de publication : Arnaud BREJOT – contactclients@gaiaecosystems.fr

4. CONCEPTION WEB

La conception et la réalisation de ce site sont effectuées par : Morango Création, enregistré au RCS de SAINT-ETIENNE sous le n° 978 224 061 00017, Code APE 7021Z.

Le siège social est situé au 39 rue André RAIMBOURG – 42800 TARTARAS – FRANCE.
Téléphone : 06 47 59 57 28
Mail : contact@morangocreation.com

Développeur Web : Fabrice SCALA-MAURIN – fabrice@morangocreation.com
Infographie/Webdesign : Arlette FERREIRA – arlette@morangocreation.com

5. HEBERGEMENT

Le site est hébergé chez OVH.
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France et développé via WordPress.

6. CONDITIONS D’UTILISATIONS

Le site est accessible par l’url suivante : www.gaiaecosystems.fr et est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l’entreprise GAÏA ECO SYSTEMS.
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7. DONNÉES PERSONNELLES

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Consultez notre politique de confidentialité pour connaître la démarche à suivre.

8. MISES À JOUR DU SITE

GAÏA ECO SYSTEMS s’efforce d’assurer la mise à jour et l’exactitude des informations accessibles sur son site mais ne garantit pas une mise à jour exhaustive permanente. GAÏA ECO SYSTEMS se réserve également le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu du site et ses informations et n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant le site ou une partie du site. En aucun cas GAÏA ECO SYSTEMS ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation du site.

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Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.
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Pour plus d’informations, consultez la rubrique « Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ? »

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9.3.3 Comment exercer vos choix selon le navigateur que vous utilisez ?

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11. CONTACTEZ-NOUS

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